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Arbitrage et Médiation

Plusieurs solutions aux litiges en matière de propriété intellectuelle existent et le contentieux est l’une d’entre elles. Toutefois, HOYNG ROKH MONEGIER a également l’expertise nécessaire afin de défendre vos intérêts par des moyens de résolution de litiges alternatifs. Nous vous aidons à définir le type de procédure adapté à vos besoins.

Lorsque des litiges complexes et internationaux doivent être résolus, lorsqu’une expertise spécifique est nécessaire ou lorsque la confidentialité est une question cruciale, l’arbitrage et la médiation peuvent constituer des alternatives au contentieux. HOYNG ROKH MONEGIER vous apporte toute une gamme de conseil en arbitrage et médiation. Notre service d’Arbitrage et de Médiation a conseillé des clients selon les règles de l’OMPI, de la Chambre de Commerce Internationale (CCI) et de la Chambre de Commerce de Zurich (CCZ), pour ne citer que quelques institutions, ainsi que lors de procédures ad hoc.

Nous nous assurons que les clauses de médiation et d’arbitrage soient rédigées au mieux de vos intérêts en choisissant la juridiction adaptée, les règles d’arbitrage et de médiation, ainsi que tous les autres paramètres encadrant vos litiges potentiels. Lorsque cela est possible, nous nous assurons que les arbitres ou médiateurs choisis soient compétents en la matière et impartiaux. En cas de désaccords, nos compétences et connaissances dans de nombreux secteurs vous assureront le meilleur conseil juridique et stratégique adapté à vos problématiques. En outre, lorsqu’un dossier soulève des questions en matière de droit étranger ou dans un domaine juridique ou technique très spécialisé, nous disposons, grâce à notre excellent réseau, des experts capables d’y répondre.