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Brevets

Les brevets protègent les efforts et investissements que vous consacrez pour l’avenir de votre entreprise. Quels que soient vos besoins, notre équipe d’avocats spécialisés s’attachera à les défendre, à les faire respecter et à les protéger.
Notre métier repose sur la compréhension de l’activité et des objectifs de nos clients. Nous l’exerçons avec réactivité, transparence, professionnalisme, responsabilité et en nous investissant totalement ; autant d’exigences qui constituent nos valeurs. Celles-ci nous permettent de personnaliser nos conseils selon les objectifs spécifiques de chacun de nos clients, de proposer la meilleure stratégie pour la protection de leur propriété intellectuelle tout en assurant une gestion efficace des coûts.


Contentieux brevets

Les avocats du cabinet HOYNG ROKH MONEGIER, spécialisés en droit des brevets, sont parmi les meilleurs d’Europe. Ils sont présents dans les dossiers brevets les plus importants de ces dernières années, de sorte qu’ils bénéficient aujourd’hui d’une solide expérience en la matière. Les leaders mondiaux de l’industrie pharmaceutique, des biotechnologies, de la chimie, des télécoms, de l’électronique, de l’automobile, de l’optique ou encore des biens de consommation nous ont confié leurs litiges les plus sensibles.

Nos clients, les autorités et institutions nous consultent également s’agissant de la politique adoptée en matière de brevets et notamment sur les enjeux et les opportunités apportées par le nouveau système unitaire des brevets.

Notre enthousiasme et notre compréhension des technologies, de même que notre capacité à produire un travail d’excellence et à mobiliser une équipe dédiée tout en adaptant le budget aux enjeux du dossier, nous placent à part parmi nos pairs. Qu’il s’agisse, par exemple, de défendre devant les instances européennes un produit pharmaceutique ou un large portefeuille de brevets en matière de télécoms, d’organiser une surveillance douanière pour empêcher l’entrée de produits contrefaisants sur le territoire de l’Union européenne, de rechercher des preuves ou d’obtenir des mesures de saisies pour démontrer des actes de contrefaçon, nous ferons tout ce qui est nécessaire pour protéger et faire respecter vos droits. Dans l’hypothèse où, à l’inverse, il vous serait reproché de contrefaire le brevet de l’un de vos concurrents, nous élaborerons la meilleure défense et mettrons en œuvre toutes les ripostes possibles pour éliminer les menaces pesant sur votre activité.

Le cabinet HOYNG ROKH MONEGIER a une grande expérience dans la conduite, la gestion et la coordination de litiges transnationaux en matière de brevets, permettant d’assurer la cohérence, la gestion du budget et le suivi des litiges.

Nous sommes non seulement, d’excellents orateurs convaincants devant les tribunaux, mais savons aussi être de fins négociateurs, des médiateurs et des arbitres expérimentés. S’il est plutôt dans votre intérêt de transiger, nous mettrons tout en œuvre pour arriver à un accord qui satisfasse au mieux l’intérêt des parties. Nous voyons le contentieux comme un moyen en vue de parvenir à un résultat et non comme une fin en soi.

Nous sommes également compétents pour assurer la protection de vos secrets de fabrique et de vos droits sur des obtentions végétales. Nous réalisons, en outre, l’audit et la gestion de portefeuilles de brevets dans le cadre d’opérations de fusions-acquisitions.


Procédures d’obtention de brevets

L’équipe du cabinet HOYNG ROKH MONEGIER d’Amsterdam, dédiée à l’obtention de brevets, offre un service complet en la matière. Elle gère des portefeuilles complexes de titres de propriété industrielle, pour des entreprises multinationales, comme pour des start-up, ou des entreprises de taille moyenne.
Nos avocats et nos conseils en brevet travaillent en étroite collaboration dans un souci d’efficacité optimale dans les contentieux, en particulier s’agissant de dossiers complexes, dans lesquels une étude approfondie de la technologie, a une influence déterminante. Nous vous assistons également dans le dépôt de vos demandes de brevets, leur rédaction et leur suivi, devant les divisions d’oppositions ou les chambres de recours. Nous sommes régulièrement sollicités par des entreprises qui souhaitent obtenir une deuxième opinion lorsqu’elles sont confrontées à des décisions commerciales ou stratégiques complexes.
Pour les litiges nationaux extérieurs aux Pays-Bas, nous continuons à travailler en coopération avec un réseau de confiance de conseils en brevet locaux.
Notre approche opérationnelle et notre solide expérience devant de multiples juridictions, nous permettent de savoir comment renforcer votre portefeuille de brevets et le valoriser au niveau international.

Nos conseils en brevet vous assistent dans tous les domaines liés à l’obtention des brevets à savoir pour :
• rédiger et déposer une demande (EP, PCT, US ou demande nationale NL) ;
• vous conseiller sur la gestion stratégique de votre portefeuille de brevets ;
• vous conseiller sur la gestion en interne de vos droits de propriété industrielle ;
• faire opposition à l’encontre des brevets de vos concurrents ;
• défendre vos brevets dans le cadre d’une opposition ou d’un appel ;
• répondre à des procédures d’examen devant l’USPTO ;
• rédiger des analyses de liberté d’exploitation ;
• vous conseiller sur la contrefaçon et la validité de votre brevet ;
• rédiger des rapports d’audits et d’analyse de risques, notamment dans le cadre d’opérations de fusions–acquisitions ;
• vous assister en amont d’un litige ;
• vous assister dans la négociation et la rédaction de divers contrats (cession, copropriété, licence, etc…).

Nous disposons par ailleurs, d'une équipe de conseils en brevet habilités à vous conseiller et vous assister pour des dépôts aux Etats-Unis. Notre bureau d’Amsterdam offre à nos clients européens un service complet dédié à l’enregistrement de brevets américains. Nos clients ayant une activité aux Etats-Unis bénéficient ainsi d’une réelle cohérence dans la conduite des différentes procédures d’enregistrement, de frais de procédure réduits, ainsi que des avantages d’une relation de proximité.

Dans un certain nombre de pays européens et aux Etats-Unis, nous pouvons vous représenter directement devant les offices nationaux de brevets, ce qui vous évite de multiplier les intervenants.

Nos conseils en brevet disposent, comme nos avocats, d’un savoir-faire dans tous les secteurs technologiques, en particulier :
• le génie électrique et l’électronique
(notamment les semi-conducteurs, les systèmes de traitements de signaux, les télécommunications, l’informatique et l’imagerie)
• la chimie et les sciences de la vie
(notamment la pharmacie, les biotechnologies, le génie génétique, les dispositifs médicaux, l’agro-alimentaire)
• la mécanique et le génie mécanique