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Droit d’auteur

HOYNG ROKH MONEGIER vous assiste pour valoriser et défendre vos droits d’auteur et droits voisins d’artiste-interprète, de producteur de phonogrammes, de films et de distributeur, ainsi que vos droits sui generis de producteur de bases de données. Nos avocats sont reconnus pour leur expertise en la matière et interviennent de manière régulière à ce titre, comme consultants pour le gouvernement et dans le milieu académique.

Nous représentons d’importants titulaires de droits, dont des artistes renommés, des producteurs, éditeurs, distributeurs et des sociétés de gestion collective. Nous avons également travaillé sur de nombreux litiges complexes que nous avons porté jusqu’à la Cour de Justice de l’Union Européenne, en matière de contrefaçon à l’échelle industrielle, de responsabilité des plateformes en ligne ou de fournisseurs d’accès à Internet. Nous sommes également compétents en matière de protection des bases de données et des logiciels et avons développé en particulier, une expertise relative aux nouveaux modes d’exploitation numérique. A ce titre, nos avocats s’attachent à rechercher des solutions innovantes lorsqu’il s’agit de négocier les contrats nécessaires à la résolution des nouveaux défis du monde numérique.

Notre connaissance du marché et notre implication dans la lutte anti-contrefaçon nous permettent d’aider nos clients à élaborer des stratégies sur le long terme. Notre compétence dans les autres domaines de la propriété intellectuelle, comme les brevets, marques et dessins et modèles, nous permet de déterminer les meilleures solutions afin de protéger au mieux vos créations et votre activité de manière générale.

Nous disposons également d’une vaste expérience dans la valorisation des droits d’auteur de nos clients, au travers de licences, de contrats de merchandising, de joint-venture et de financement.