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Industrie automobile

HOYNG ROKH MONEGIER représente et conseille régulièrement des acteurs de l’industrie automobile, qu’il s’agisse de fournisseurs de pièces détachées ou de constructeurs et concessionnaires. Nos avocats et conseils en brevet disposent d’une connaissance approfondie des spécificités juridiques, techniques et économiques de ce secteur. Au-delà des aspects juridiques et techniques, ils comprennent parfaitement le marché automobile et les dynamiques qui le sous-tendent.

Notre expertise technique couvre, entre autres, les moteurs à combustion, les pièces détachées, l’électronique et s’étend en particulier aux dernières évolutions technologiques liées à la connectivité et aux équipements numériques des voitures, aux technologies vertes, à la sécurité ou encore à la conduite automatique. Nos compétences et nos services s’étendent au-delà de la protection des inventions. Nous conseillons et agissons pour nos clients dans toutes les branches de la propriété intellectuelle et dans les domaines connexes : les brevets, les dessins et modèles et droit d’auteur, par exemple pour les pièces détachées, la lutte contre la contrefaçon et le commerce parallèle, les retenues douanières, les contrats de licence et leur contentieux ainsi que les questions de droit de la concurrence qu’ils peuvent soulever, les contrats de recherche et développement et de transfert de technologie ou encore la responsabilité du fait des produits défectueux.

Notre gamme de services couvre ainsi tout le cycle de vie des produits automobiles, de la recherche et du design, jusqu’à la mise sur le marché des produits et leur distribution en série.