Denis Monégier du Sorbier

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Denis a une expérience considérable en contentieux de la propriété industrielle, plus particulièrement en droit des brevets et en droit des marques. Il conseille également ses clients sur les questions de concurrence déloyale et de parasitisme.

Il intervient dans des actions nationales et internationales en contrefaçon, en déclaration de non-contrefaçon, en nullité, en revendication de propriété, ainsi que dans le cadre de mesures provisoires. Denis est réputé pour sa très grande maîtrise de la procédure et son talent de plaideur.

Denis représente des sociétés françaises et internationales, dans différents secteurs d’activités dont l’alimentaire, l’aéronautique, l’agriculture, l’électronique, l’équipement automobile, les « life sciences », l’industrie du luxe, les dispositifs médicaux, le pétrole, l’optique, et les télécommunications.

  • DOSSIERS SIGNIFICATIFS
    • A représenté à deux reprises avec succès une opérateur téléphonique dans un contentieux de contrefaçon de brevet de grande envergure relatif à la téléphonie mobile.
    • A représenté avec succès le leader mondial des cosmétiques dans un contentieux du droit des contrats et du droit des marques, contre le n°1 du luxe.
    • A représenté avec succès un des plus grands groupes mondiaux, spécialisé dans le domaine de l’électronique, dans une affaire de contrefaçon de brevet, en étroite collaboration avec les douanes, suite à des mesures de retenue.
    • A représenté avec succès le n° 1 du génie civil, devant la Cour d’appel de Paris, en défense à une demande en nullité d’un brevet européen concernant une technologie de hauban protégeant la plus récente et la plus haute construction de pont suspendu.
    • A représenté l’une des filiales du plus grand groupe de luxe français, pour laquelle il a obtenu une mesure d’interdiction provisoire, ainsi que l’octroi d’une provision, à l’encontre d’une société fabriquant des modèles contrefaisants.
    • A représenté une société reconnue dans le domaine de l’ingénierie et la réalisation de projets pour l’industrie du pétrole et du gaz et a obtenu le rejet d’une demande en dommages et intérêts de 378 millions d’euros pour une prétendue violation d’accords de confidentialité.
    • A représenté le breveté dans le cadre de l’action principale française FRAND.
    • A représenté une importante société dans le cadre de quatre litiges relatifs à trois brevets sur les appareils mobiles.
    • A représenté avec succès un groupe alimentaire bien connu dans plusieurs dossiers liés aux marques et au parasitisme.
  • AFFILIATIONS PROFESSIONELLES
    • Association Internationale pour la Protection de la Propriété Intellectuelle (AIPPI) – Ancien Président du Groupe français
    • Association des Avocats de Propriété Industrielle (AAPI)
    • Association Française des Praticiens du droit des Marques et des Modèles (APRAM) – Ancien trésorier
    • Association Française pour la Protection de la Propriété Industrielle (AFPPI) – Vice-président
    • Association des Praticiens Européens des Brevets (APEB) – Membre fondateur et Président
    • European Patent Lawyers Association (EPLAW)
  • SPEAKING ENGAGEMENTS
    • Denis est chargé de cours à Sciences Po, où il enseigne la “Pratique du contentieux de la propriété industrielle“.
  • WHAT OTHERS SAY
    • “Maintains his reputation as a prominent figure in the French IP market and is particularly highly regarded for his skill in litigation.” Chambers Global 2020
    • “A gentleman, you learn something new every time he is your opponent in court.” JUVE Patent 2020
    • “Extremely professional but also reactive and easy to hold discussions with.” IAM Patent 1000 2020
    • “Highly respected in the market.” Chambers Global 2019
    • “A living legend in Paris IP circles.” IAM Patent 1000 2019
    • “One of the firm’s founders, Denis Monégier du Sorbier needs no introduction; with 40 years’ experience, he handles cross-border cases with the utmost artistry.” World Trademark Review 2018
    • “Clearly excellent and highly respected, one of the best litigators around.” IAM Patent 1000 2017
    • “Extremely well-known” Denis Monégier du Sorbieris “truly reliable. He is one of the top litigators in France and has comprehensive experience in enforcement”. IAM Patent 1000 2016
    • “An outstanding orator.” Legal 500 2015
    • “An outstanding patent lawyer.” Chambers Global 2014
    • “Best Lawyer” in France. Intellectual Property 2012
    • “A tremendous litigator – one of the best.” IAM Patents 1000 2012
    • “Peers identify ‘amazing’ Denis Monégier du Sorbier as ‘one of the top patent litigators in Paris.’” Chambers 2011

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