HOYNG ROKH MONEGIER possède un palmarès unique dans le secteur des télécommunications et des technologies de l’information et de la communication. Investis dans les litiges, négociations d’accords de licences et pourparlers qui animent ce secteur à la croissance accélérée, nous mettons à disposition nos connaissances techniques et juridiques, mais surtout stratégiques et commerciales, éprouvées dans un nombre inégalé de litiges parmi les plus médiatisés du secteur. Nous sommes intervenus devant les tribunaux et dans des négociations pour le compte de nombreuses entreprises internationales, au sujet des normes GSM, UMTS et MP3, puis des normes MPEG, AVC, HEVC, DBV, DSL et LTE, ainsi que, de nos jours, sur les questions liées à l’IOT et à la 5G, pour ne citer que quelques exemples.
Nous sommes impliqués dans l’élaboration des normes techniques et des politiques en matière de droits de la propriété intellectuelle des organismes de normalisation tels que l’ETSI, l’IEEE, etc.; nous connaissons les écueils juridiques et stratégiques à éviter dans la conduite d’un contentieux impliquant des brevets essentiels, s’agissant notamment des questions FRAND et des enjeux liés au droit de la concurrence. Nous accompagnons nos clients dans la négociation d’accords complexes et de contrats de licence de droits de propriété intellectuelle, qu’il s’agisse de titres essentiels à des normes ou non.
Nous avons ainsi accompagné nos clients au travers des transformations technologiques et économiques considérables que ce secteur et ses acteurs ne cessent de traverser, passant des télécommunications traditionnelles aux NTIC, l’automatisation, l’industrie 4.0 et l’économie numérique actuelle, structurée autour des réseaux, des appareils connectés et du cloud. Nos clients peuvent également s’appuyer sur notre expérience et nos compétences stratégiques, dans les technologies émergentes telles que l’intelligence artificielle, le big data et la blockchain, que ce soit pour des litiges en matière de brevets et plus généralement de propriété intellectuelle, des pourparlers, la négociation d’accords de licence ou encore un arbitrage.
