Biotechnologie & Produits biologiques

HOYNG ROKH MONEGIER conseille régulièrement ses clients sur des questions de propriété intellectuelle et de réglementation dans les domaines en évolution de la biotechnologie, des produits biologiques et des biosimilaires. Notre équipe est composée d'avocats hautement expérimentés qui ont une connaissance approfondie des questions juridiques, techniques, réglementaires et commerciales entourant ces domaines complexes, et de l'incidence de ces questions sur nos clients.

Une protection efficace des brevets et de la réglementation dans le domaine des biotechnologies et des produits biologiques exige une approche intégrée qui tienne compte de tous ces aspects. Nous avons fait nos preuves en matière de conseil et de contentieux dans un large éventail de technologies, telles que les thérapies par anticorps, les matériaux biocompatibles, les ingrédients pour l’industrie alimentaire ou chimique biologiquement ou génétiquement modifiés, les thérapies protéiques et les cultures génétiquement modifiées. Notre expérience dans le domaine judiciaire et extrajudiciaire, et dans tous les domaines pertinents du droit, nous permet de définir et de suivre des stratégies uniques en matière de brevets et de réglementation pour chaque cas individuel, offrant ainsi à nos clients un levier maximal.

  • DOSSIERS REPRÉSENTATIFS
    • Litige transfrontalier concernant l’adalimumab, un inhibiteur du TNF utilisé pour traiter des maladies auto-immunes comme la polyarthrite rhumatoïde et la maladie de Crohn
    • Litige en matière de brevets concernant un inhibiteur de la C1-estérase pour le traitement de l’angio-œdème héréditaire
    • Représentation en matière de brevets de base sur la technologie pionnière de l’affichage des phages
    • Litige en matière de brevets concernant le lixisenatide, un agoniste injectable du récepteur GLP-1 pour le traitement du diabète de type II
    • Application d’un brevet pour une préparation de lactase exempte d’arylsulfatase afin de prévenir les arômes désagréables dans le lait UHT sans lactose
  • AUTRES EXEMPLES
    • Litige en matière de brevets concernant les anticorps PCSK9 pour inhiber le cholestérol
    • Appliquer et défendre la validité des brevets de formulation du fulvestrant, un dégraisseur sélectif des récepteurs d’œstrogènes pour le traitement du cancer du sein métastatique à récepteurs hormonaux positifs
    • Litige en matière de brevets concernant le soja génétiquement modifié, y compris représentation devant la CJUE
    • Litige en matière de brevets concernant des huiles microbiennes contenant de l’acide docosahexaénoïque (DHA) et de l’acide arachidonique (ARA), des acides gras oméga-3 et oméga-6, comme suppléments nutritionnels dans le lait en poudre pour bébés
    • Litige en matière de brevets concernant une méthode de préparation de sérum immunoglobuline virale inactivée par voie intraveineuse et injectable
    • Litige relatif à un CPS sur les anticorps monoclonaux du cancer du sein
    • Litige en matière de brevets portant sur des vaccins conjugués contre le streptococcus pneumoniae utilisant au moins deux protéines porteuses différentes
    • Litige en matière de brevets concernant le golimumab, un nouvel anticorps anti-TNF-alpha entièrement humain
    • Litige en matière de brevets concernant un procédé de purification utilisé dans la fabrication de vaccins
    • Représentation dans le cadre d’un portefeuille de brevets dans le domaine des vaccins anti-méningococciques pédiatriques
    • Litiges en matière de brevets concernant les additifs pour l’alimentation animale
    • Litiges en matière de brevets concernant l’insuline glargine pour le traitement du diabète
    • Contentieux portant sur un brevet sur le darunavir, un médicament antirétroviral utilisé pour traiter et prévenir le VIH/sida
    • Litige en matière de brevets portant sur une enzyme de boulangerie pour le renforcement de la pâte
    • Litige en matière de brevets concernant une phytase bactérienne afin de minimiser les effets antinutritionnels du phytate dans l’ensemble du système digestif des animaux

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