Télécom & Réseaux

HOYNG ROKH MONEGIER possède un palmarès unique dans le secteur des télécommunications et des technologies de l’information et de la communication. Investis dans les litiges, négociations d’accords de licences et pourparlers qui animent ce secteur à la croissance accélérée, nous mettons à disposition nos connaissances techniques et juridiques, mais surtout stratégiques et commerciales, éprouvées dans un nombre inégalé de litiges parmi les plus médiatisées du secteur. Nous sommes intervenus devant les tribunaux et dans des négociations pour le compte de nombreuses entreprises internationales, au sujet des normes GSM, UMTS et mp3, puis des normes MPEG, AVC, HEVC, DBV, DSL et LTE, ainsi que, de nos jours, sur les questions liées à l’IOT et à la 5G, pour ne citer que quelques exemples.

Nous sommes impliqués dans l’élaboration des normes techniques et des politiques en matière de droits de la propriété intellectuelle des organismes de normalisation tels que l’ETSI, l’IEEE, etc.; nous connaissons les écueils juridiques et stratégiques à éviter dans la conduite d’un contentieux impliquant des brevets essentiels, s’agissant notamment des questions FRAND et des enjeux liés au droit de la concurrence. Nous accompagnons nos clients dans la négociation d’accords complexes et de contrats de licence de droits de propriété intellectuelle, qu’il s’agisse de titres essentiels à des normes ou non.

Nous avons ainsi accompagné nos clients au travers des transformations technologiques et économiques considérables que ce secteur et ses acteurs ne cessent de traverser, passant des télécommunications traditionnelles aux NTIC, l’automatisation, l’industrie 4.0 et l’économie numérique actuelle, structurée autour des réseaux, des appareils connectés et du cloud. Nos clients peuvent également s’appuyer sur notre expérience et nos compétences stratégiques, dans les technologies émergentes telles que l’intelligence artificielle, le big data et la blockchain, que ce soit pour des litiges en matière de brevets et plus généralement de propriété intellectuelle, des pourparlers, la négociation d’accords de licence ou encore un arbitrage.

  • DOSSIERS REPRÉSENTATIFS
    • Défense d’un fournisseur de services de télécommunication réputé dans le cadre d’une action en contrefaçon de brevet intentée par une non practicing entity.
    • Mise en œuvre d’un portefeuille de brevets essentiels à l’encontre de plusieurs fabricants de smartphones, impliquant des questions FRAND et de droit de la concurrence, aboutissant à une victoire et des interdictions en appel.
    • Représentation d’un important opérateur de télécommunications dans le cadre d’un litige d’envergure portant sur des brevets supposés essentiels à diverses normes et des brevets non essentiels ; représentation dans le cadre de négociations d’une licence FRAND.
    • Représentation d’une entreprise de télécommunications dans un litige portant sur un portefeuille de titres l’opposant à un concurrent, sans revers pendant plus de trois ans. Le département de propriété intellectuelle de notre client a reçu un prix JUVE principalement motivé par la série de victoires obtenues en défense dans plusieurs litiges.
    • Représentation d’une entreprise de télécommunications américaine majeure dans le cadre d’un litige international portant sur la défense de brevets liés à la technologie radio.
  • AUTRES EXEMPLES
    • Représentation dans le cadre du volet européen d’un contentieux international dans le domaine de la téléphonie mobile et de l’informatique.
    • Représentation de l’un des principaux fabricants mondiaux de téléphones dans le cadre d’un litige portant sur un important portefeuille de brevets essentiels détenus par une non practicing entity.
    • Représentation d’un constructeur automobile dans le cadre de négociations d’accords de licence portant sur des brevets essentiels avec différents détenteurs de brevets essentiels et pools de brevets essentiels.
    • Conseil et représentation d’un grand équipementier automobile dans le cadre de plusieurs négociations d’accords de licence portant sur des brevets essentiels.
    • Représentation dans le cadre d’un contentieux international entre deux des plus importantes sociétés de téléphonie mobile et de puces électroniques portant sur un vaste portefeuille de brevets, des contrats de licence et le droit de la concurrence.
    • Représentation d’un important fabricant de produits électroniques dans le cadre de contentieux de marques, notamment dans des procédures relatives à l’utilisation d’une dénomination pour une nouvelle technologie télévisuelle et dans des procédures à la fois judiciaires et administratives relatives à l’utilisation d’une dénomination pour des objets intelligents.

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