Électronique, semi-conducteurs, informatique et logiciels

Nous intervenons pour plusieurs des acteurs principaux du domaine de l'électronique, des semi-conducteurs, de l’informatique et des logiciels, impliqués dans des contentieux d’envergure. Peu d'industries évoluent aussi rapidement, et la protection de vos actifs de propriété intellectuelle doit s’adapter à ces évolutions, tout comme vos avocats. HOYNG ROKH MONEGIER est en mesure d’appréhender les technologies éminemment complexes du secteur. Des processeurs à la lithographie, des télécommunications à l'optique, des logiciels aux jeux vidéo, nous agissons pour le compte des principaux acteurs.

Qu’il s’agisse de la gestion d’un contentieux, du dépôt, de la structuration d’un contrat de développement de logiciel ou d’un contrat de licence, quels que soient les droits concernés, nos avocats et conseils en propriété industrielle possèdent une grande expérience au plan juridique, en particulier en matière de brevets d’invention et de droit d’auteur, mais aussi une connaissance approfondie des technologies sous-jacentes.

  • DOSSIERS REPRÉSENTATIFS
    • Défense du premier fabricant mondial d’outils de lithographie et de son principal fournisseur de systèmes optiques dans le cadre d’un litige paneuropéen en matière de brevets et coordination de ce litige au niveau mondial.
    • Défense du premier fabricant mondial de puces électroniques dans une série de procès en matière de contentieux de brevets d’invention.
    • Représentation victorieuse, pendant plus de trois ans, d’une société de télécommunications dans un vaste litige de portefeuille de titres l’opposant à un concurrent. Le département de propriété intellectuelle de notre client a reçu un prix JUVE principalement motivé par la série de victoires obtenues en défense dans plusieurs litiges.
    • Litige en matière de secret des affaire concernant des logiciels d’intelligence artificielle et de logistique utilisés dans le déploiement et la conception de réseaux de télécommunications.
    • Action en contrefaçon de brevets portants sur diverses caractéristiques de manettes de jeux vidéo.
    • Représentation d’un fabricant d’électronique en matière de droit des marques, y compris dans une vaste affaire l’opposant à un concurrent renommé concernant l’utilisation d’une dénomination pour une nouvelle technologie télévisuelle et dans des procédures à la fois judiciaires et administratives concernant l’utilisation d’une dénomination pour des objets intelligents.
  • AUTRES EXEMPLES
    • Litige en matière de contrefaçon de logiciel et de pratiques commerciales déloyales associées.
    • Litige transnational entre deux des plus importantes sociétés de téléphonie mobile et de puces électroniques impliquant un vaste portefeuille de brevets, des contrats de licence et le droit de la concurrence.
    • Représentation d’un acteur mondial de la technologie radio dans le cadre d’un litige international en matière de brevets.
    • Intervention pour le volet européen d’un contentieux mondial relatif au secteur de la téléphonie mobile et de l’informatique.
    • Litige concernant les droits de propriété intellectuelle portant sur des cartes carburant et les logiciels sous-jacents.

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