Aérospatiale, automobile et marine

Depuis des décennies les avocats de HOYNG ROKH MONEGIER sont profondément impliqués dans le secteur de l’aérospatiale, de l’automobile et du domaine maritime. Notre expérience technique dans le secteur automobile s'étend de la technologie des moteurs à combustion, des systèmes de freinage, des essuie-glaces, des pièces de rechange, des éclairages LED et des amortisseurs aux systèmes électroniques et de connectivité actuels, à la voiture numérique, aux technologies vertes, aux systèmes de sécurité, à la conduite autonome. Nous avons traité de questions allant de la conception de moteurs d'avion aux sièges d'avion, en passant par la technologie radar, les systèmes de défense et la technologie de la pêche.

Nos experts en PI ont acquis une compréhension, non seulement des aspects techniques et juridiques de ces industries, mais aussi de ces marchés et de la dynamique qui les anime. Nos clients bénéficient de notre compétence et de notre expérience inégalées dans le domaine sans cesse croissant des télécommunications mobiles et de la connectivité, que ce soit devant les tribunaux ou dans le cadre d’arbitrages, pour des litiges portant sur d’importants portefeuilles de brevets essentiels à un standard, ou dans la négociation de contrats de licence pour des vastes portefeuilles de brevets essentiels ou non essentiels de taille.

Nous conseillons et représentons nos clients dans le développement, l’acquisition, et la défense des droits de propriété intellectuelle, et nous connaissons bien les relations souvent complexes entre fournisseurs et fabricants, concessionnaires et concurrents, ainsi qu’entre les entreprises historiques et les nouveaux venus sur le marché. Nos services couvrent tout le cycle de vie des droits de propriété intellectuelle, de la recherche et la conception des produits, jusqu’à leur entrée sur le marché et leur distribution, et les règles de concurrence sur le marché concerné. Nos services et notre expertise vont au-delà de la protection et de le défense des inventions : nous fournissons également des conseils en matière de marques, de dessins et modèles, de droits d’auteur et de concurrence déloyale, de lutte contre la contrefaçon, de commerce parallèle, de retenues douanières, d’accords de licence et de litiges s’y rapportant, ainsi que de questions connexes de droit de la concurrence, d’accords de recherche et de transferts technologiques et d’action en responsabilité des produits.

  • DOSSIERS REPRÉSENTATIFS
    • Représentation d’un fabricant d’équipement sonar faisant valoir un portefeuille de brevets et de modèles d’utilité en Europe, avec des procédures parallèles devant l’ITC et la District Court aux États-Unis.
    • Conseiller les constructeurs automobiles mondiaux sur les questions d’importation parallèle de pièces de rechange (modifiées).
    • Litige en matière de brevets concernant des voitures de course.
    • Litige en matière de brevets portant sur un nouveau type de train d’atterrissage pour un fabricant d’hélicoptères civils.
    • Conseils sur la protection et l’application de l’aménagement intérieur unique des cabines d’aéronefs fondé sur les brevets, les dessins et modèles et la concurrence déloyale, ainsi que sur les secrets commerciaux.
  • AUTRES EXEMPLES
    • Litige en matière de brevets concernant le gaz pour l’industrie automobile.
    • Représentation d’un fournisseur mondial d’un constructeur automobile dans le cadre d’un litige transfrontalier de brevets et de secrets commerciaux concernant des amortisseurs dépendant de la fréquence.
    • Représentation dans le cadre d’un litige portant sur un important portefeuille de brevets d’un fournisseur international de constructeurs automobiles en matière de systèmes de navigation et de pompes diesel.
    • Conseil d’un fabricant japonais de sonars marins sur son portefeuille de brevets.

Trouvez votre expert

Aucun résultat trouvé. Veuillez réessayer.