Chimie

Notre équipe conseille et défend les intérêts de nos clients dans des litiges en matière de brevets d’invention relatifs à un très large éventail de disciplines, tels que la chimie de spécialité, les polymères, catalyseurs, plastiques, adhésifs, la pétrochimie et lles produits chimiques de synthèse à grande et petite échelle pour l'industrie pharmaceutique et des produits de consommation courante.

Nos conseils en propriété industrielle et un certain nombre de nos avocats intervenant dans ce domaine ont une formation en chimie, génie chimique ou biotechnologies. Leur connaissance technique approfondie leur permet d’appréhender rapidement les enjeux techniques de n’importe quel dossier.

  • DOSSIERS REPRÉSENTATIFS
    • Représentation d’une multinationale japonaise dans le cadre d’un contentieux de brevets d’invention transfrontalier et de pourparlers dans le domaine des encres à séchage UV.
    • Litige en matière de brevets concernant les gaz pour l’industrie automobile.
    • Intervention pour un client historique issu de l’industrie chimique afin d’empêcher un réseau de contrefacteurs d’utiliser illégalement des logiciels de mélange de peinture.
    • Litige en matière de brevets concernant le HFC-245fa, un hydrofluorocarbure pour une mousse isolante à alvéoles fermées.
    • Contentieux transfrontalier en matière de brevets et suivi de procédures européennes d’examen et d’opposition devant l’Office européen des brevets en matière de préparation et traitement des acides gras polyinsaturés.
  • AUTRES EXEMPLES
    • Litige en matière de brevets concernant la production de vanille.
    • Rédaction de demandes de brevets et suivi de procédures d’examen de brevets portant sur des catalyseurs pour l’hydrotraitement catalytique et l’hydrocraquage d’huile, y compris le suivi des procédures d’opposition et étude de liberté d’exploitation.
    • Litige en matière de brevets concernant des peintures aérosol sans solvants.
    • Action en contrefaçon de plusieurs brevets relatifs au polyéthylène à masse moléculaire ultra-élevée.
    • Rédaction de demandes de brevets et suivi de procédures d’examen à l’échelle internationale concernant un portefeuille de brevets relatifs aux technologies portant sur la cellulose, y compris les technologies de sels en fusion, de pyrolyse, d’oxydation et de recyclage des déchets de cellulose; conseil de gestion de portefeuille et études de liberté d’action.
    • Litige en matière de brevets concernant des fibres d’aramide.
    • Rédaction de demandes de brevets, études de liberté d’exploitation et analyses du paysage concurrentiel dans le domaine de la synthèse des polymères polyoléfiniques, mélanges et composés, technologies de traitement et applications.
    • Rédaction de demandes de brevets et suivi de procédures d’examen internationales concernant des résines de revêtement, y compris des catalyseurs, polymères et additifs spéciaux.
    • Rédaction de demandes de brevets et suivi de procédures d’examen à l’échelle internationale concernant des boîtes pour la culture d’arbres et productions agricoles dans le désert.
    • Rédaction de demandes de brevets et suivi de procédures d’examen à l’échelle internationale concernant le captage du dioxyde de carbone et sa transformation en hydrocarbures pour la production de carburant renouvelable.
    • Rédaction de demandes de brevets et suivi de procédures d’examen à l’échelle internationale concernant des colles à très faibles émissions de formaldéhyde, y compris des procédures d’opposition.
    • Conseil et suivi de procédures d’opposition relatives à divers brevets portant sur différents types d’engrais.
    • Conseil en matière de brevets et liberté d’exploitation concernant des formulations pour régulateurs de croissance des plantes.
    • Conseil en matière de brevets et accords de licences sur des films protecteurs en plastique utilisant de la mélamine déposée en phase gazeuse comme agent barrière.

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